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Mairie de Rochetaillée sur Saône

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Enquête publique ruisseau des Vosges

Publié le 2 octobre 2018
Dans le cadre d’un aménagement hydraulique et écologique du ruisseau des Vosges, une enquête publique aura lieu du 22 octobre au 20 novembre inclus.

Le ruisseau des Vosges prend sa source sur la commune de Fontaines Saint Martin et parcours ensuite les communes de Fontaine sur Saône puis Rochetaillée sur Saône dont il constitue les limites réciproques. L’état particulièrement dégradé de son cours nécessite une intervention des services de la Métropole pour un aménagement hydraulique et écologique.

Préalablement à l’arrêté de déclaration d’utilité publique, une enquête publique aura lieu sur les trois communes concernées, du lundi 22 octobre au vendredi 20 novembre inclus

A compter du 22 octobre le dossier sera consultable en mairie aux heures d’ouverture au public.

Monsieur Yves Dupré La Tour, commissaire enquêteur sera présent dans notre commune le mardi 23 octobre et le vendredi 9 novembre de 9h à 11h pour prendre note de vos observations que vous pourrez déposer sur le registre à votre disposition, par courrier postal, par courriel ou sur le registre dématérialisé selon les modalités définies par l’arrêté préfectoral ci-joint.

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